A.P.A.E.I. DE CAEN

15 rue Elie de Beaumont

             14000 CAEN

COMITE D’ENTREPRISE

                            PROCES – VERBAL DE LA REUNION DU COMITE D’ENTREPRISE

                                                                     Du Mardi 23 septembre 2008

                                                                                Au local C.E.

Présents :  

                                                                                                                                                                                                                                                       Mme SAINTHUILLE - Mme LE VIGOUREUX élue SUD – Mme PICOT élue CGT - M. DUCHESNE élu CGT- M. BOURDIEL  élu SUD- M. HECTOR élu SUD- M. LETESSIER délégué syndical SUD– M. GRASSIN élu SUD- M. DESJOUIS délégué syndical CGT- M. SIX élu SUD

                                                                              _________________

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès verbal du dernier C.E.

   Le procès verbal de la réunion du comité d’entreprise du 29 juillet 2008 est approuvé à l’unanimité.

Arbre de noël 2008

   Rappel : Un courrier d’information sur la réservation des bons d’achats « Tir Groupé » sera joint à la feuille de paye de septembre. L’Arbre de noël des enfants du personnel de l’A.P.A.E.I. aura lieu le samedi 13 décembre 2008 à l’I.M.E. Corentin DONNARD. Début du spectacle à 16 heures.

          M. LETESSIER : Mme X directrice de l’établissement choisie une nouvelle fois par le C.E. souligne que l’A.P.A.E.I. compte d’autres structures d’accueilles susceptibles de correspondre à l’organisation de tels évènements.

          Le C.E : Le coté pratique de l’organisation de l’arbre de noël à l’I.M.E. est la principale motivation de notre choix. La configuration des locaux mis à notre disposition par Mme X directrice de l’établissement convient parfaitement à l’utilisation que nous souhaitons en faire. La proximité du réfectoire et de la cuisine de l’espace utilisé pour le spectacle est idéale. Les décorations de noël de l’ensemble des locaux effectuée par les enfants et la représentativité des élus C.E. salariés du site nous permettant d’un point de vue logistique d’appréhender facilement les lieux sont des plus non négligeables.

Bilan campagne foire de Caen 2008

          M. ESJOUIS : La demande de tickets foire de Caen par les salariés de l’A.P.A.E.I. est une nouvelle fois en augmentation cette année et s’élève à 200 tickets.

Venue de M. LANOE délégué M.U.T.I. pour présentation du cahier des charges 2008 et prévisionnel 2009 à la réunion C.E. d’octobre

            M. DESJOUIS : Pour infos M. LANOE a sollicité le comité d’élus C.E. qui a participée au partenariat A.P.A.E.I- M.U.T.I. mise en place au 1^er janvier de cette année, pour présentation du cahier des charges 2008 et prévisionnel 2009. Nous avons souhaité comme cela s’est toujours fait par le passé inviter M. LANOE  au prochain C.E. pour qu’il présente le bilan à l’ensemble des élus. Je souligne pour ma part, une nouvelle fois, la facilitée de travailler avec M.LANOE.

Le nombre d’adhérents M.U.T.I. au mois d’août 2008 est de 212 salariés.

Compte rendu réunion A.C.E.A. du 15 septembre 2008

            M. BOURDIEL : Les bureaux des associations A.C.E.A. et I.C.E.A. doivent se rencontrer prochainement. A terme il est prévu que l’A.C.E.A. devienne l’antenne du calvados de l’I.C.E.A. régionale. Pas de dates de définie sur la fusion des 2 associations. Pour info l’A.C.E.A. ne prend plus et ce dès maintenant de nouveaux adhérents C.E. 

En revanche de nouveaux partenaires ont rejoint l’A.C.E.A :

                                         - Les roulottes de la suisse normande

                                         - Roche d’Oëtre orne aventure

                                         - Loisirland

                                         - Lasermaxx

                                         - la Jalousie

                                         - A.S.P.T.T. caen : aéro-club, pétanque, tir sur cible, voile- croisière etc…

Par compte pas de partenariat possible avec le complexe aquatique de Carpiquet.

Les brochures de programmation de différents spectacles sont disponibles au local C.E. de l’E.S.A.T. de Lébisey. Pour plus d’information se référer au site internet de l’A.C.E.A : www.acea.caen.asso.fr

Invitation des nouveaux salariés pour information C.E. à la prochaine réunion préparatoire du C.E. en octobre

            Mme SAINTHUILLE : communique au C.E. la liste des nouveaux salariés.

            M. DESJOUIS : 18 nouveaux salariés de l’A.P.A.E.I. recevront prochainement une invitation pour présentation du C.E. à la réunion préparatoire du C.E. du 14 octobre 2008.

Questions diverses

            Mme SAINTHUILLE : Besoin de l’avis C.E. pour 4 futurs contrats de professionnalisation.

- 1 au Jardin d’enfants

- 1 à l’E.S.A.T. de Colombelles

- 1 au F.I.T. de Lébisey

- 1 à la S.A.J.

                                                                  Avis favorable du C.E.

Le budget de ces contrats de professionnalisation sont en hausse et sont à présent assujetti à cotisation. Un courrier a été adressé aux différentes tutelles pour les informer de cette cotisation. 

Les P.A.U.F. 2009 ont été transmis aux établissements de l’A.P.A.E.I.

              M. HECTOR : Lors de la réunion du comité d’entreprise du 24 juin 2008 une demande de formation sur le thème jardin thérapeutique concernant Mme SAINTHUILLE et  X administratrice de l’I.M.E. et de la M.A.S. à été approuvé par le C.E. Pouvez vous repréciser le but de cette formation qui concerne la M.A.S. et pourquoi a-t-elle été suivie par vous et Mme X et non par la direction ou des professionnels de l’établissement concerné ?

              Mme SAINTHUILLE : Il s’agissait davantage d’un colloque que d’une formation. Colloque d’information en vue de la création d’un jardin thérapeutique à la M.A.S. dans le cadre d’un projet mécénat (obtenir des fonds d’entreprises privées) pour son financement. Projet monté avec l’entreprise H.O.W.M.E.T.T. de Dives sur Mer via la fondation A.L.C.O.A. à hauteur de 35000$ et avec la caisse d’épargne à hauteur de 40000€ à 50000€.

Mme X et moi-même avons été désignées par l’association pour assister à ce colloque.

               M. DESJOUIS : Lors d’un arrêt maladie longue durée les délais de prise en charge par la C.P.M. ne sont pas respectés.

               Mme SAINTHUILLE : La prise en charge des dossiers est en effet très lente. La C.P.M. ne tient pas ces délais même si les dossiers sont déposés à temps. L’association se substitue à la caisse de prévoyance et avance les fonds aux salariés concernés en attendant le recouvrement et la régularisation de leurs dossiers.

En ce qui concerne les projets associatifs le dossier C.P.O.M. a été déposé à la D.D.A.S.S. au mois de juillet dernier puis après un premier rejet et après avoir été revu et corrigé, il a été de nouveau déposé dernièrement dans le courant du mois de septembre. L’association doit à présent pour le compléter présenter 10 fiches actions.

Sur le projet de la non fermeture des structures d’hébergement  dés 2009, mise en place d’une commission de réflexion composée vraisemblablement dans un premier temps de représentant de l’association et des cadres de direction des structures concernées puis dans un second temps ouverture  vers les déléguée syndicaux.  

               M. HECTOR : L’ouverture 365 jours sur 365 jours des structures d’hébergements pose un soucis administratif sur lequel l’ouverture de la M.A.S. au mois d’aôut dernier nous a interpellé et qui concerne directement le service administratif de l’association qui lui était fermé. A qui s’adresser en cas d’accident de travail centralisé habituellement au siège sachant le court laps de temps (48 heures) de déclaration de celui-ci ou en cas de besoin urgent d’acompte d’un salarié etc…

              Mme SAINTHUILLE : Le versement d’un acompte peut très facilement se régler avec la caisse de l’établissement ouvert. Je suis la seule à avoir la signature des compte associatifs et ne peut bien évidement être disponible 24 heures sur 24 ou 7 jours sur 7.

Si nécessaire l’association réfléchira à la mise en place d’un fonctionnement par alternance ou de l’ouverture du secrétariat.

                M. GRASSIN : Le C.E. souhaite l’installation de téléphone et Internet dans le local C.E. déjà équipé d’une ligne France Télécom. L’E.S.A.T. de Lébisey quand à lui bénéficie déjà de l’outil Internet.

                Mme SAINTHUILLE : Oui, voir avec M. X directeur du site de Lébisey.  

Pour information sur les comptes administratif 2007 les foyers d’hébergement de St André sur Orne et de Blainville sur Orne se sont vus imputer une réduction à la dépense (5000€ sur le foyer de St André).

                                      La prochaine réunion du comité d’entreprise aura lieu le :

                                                    21 octobre 2008 au Local C.E. de Lébisey