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A.P.A.E.I. DE CAEN 15 rue Elie de Beaumont 14000 CAEN COMITE D’ENTREPRISE
PROCES – VERBAL
DE LA REUNION DU COMITE D’ENTREPRISE
Du Mardi 27 Septembre 2006
Au Foyer
d’Hébergement de Blainville sur Orne Présents :
Mme SAINTHUILE –
M. DESJOUIS délégué syndical CGT- Mme LEVIGOUREUX élue SUD – Mme PICOT
élue CGT- M. HECTOR élu SUD – M. BOSSE élu SUD - M. LETESSIER élu SUD- M.
GRASSIN élu SUD- M. SIX élu SUD
Excusés : Mme
FREREUX déléguée syndicale SUD- M. BOURDIEL
élu SUD
_________________ ORDRE DU JOUR : Approbation du procès
– verbal du dernier C.E. M. HECTOR : Le procès-verbal du comité d’entreprise du 27 juin
2006 est approuvé à l’unanimité. Nomination au poste
de titulaire au C.E. de M BOSSE M. HECTOR : M. BOSSE, 1er suppléant sur la liste aux
dernières élections C.E. est nommé au poste de titulaire, en remplacement de
Mme LEMETAYER nouvellement retraitée. Election du
secrétaire adjoint M. HECTOR : En Remplacement de Mme LEMETAYER qui occupait le poste
de secrétaire adjointe du C.E. M. GRASSIN pose sa candidature. Le C.E : Vote à mains levées 7 voix pour
1 abstention. M. HECTOR : M. GRASSIN est élu secrétaire
adjoint du C.E. Etat du personnel par
établissement de l’A.P.A.E.I. |
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Arbre de Noël
2006 M. GRASSIN : Confirmation du projets
spectacle de la compagnie BELLADONE (de l’association MACEDOINE) qui s’intitule
« drôle de famille » (durée de la représentation 50 mn environ),
ainsi que de la date, l’heure et le lieu retenu pour cet arbre de Noël
2006 :
- 16 décembre 2006 à 16 heures à
l’I.M.E. Corentin DONNARD. M. DESJOUIS : Rappel que le bon d’achat
« tir groupé » d’une valeur de 16€ et à présent distribué uniquement
aux enfants dont l’âge maximum est de 16 ans dans l’année. Les salariés en
contrat d’avenir ou autre contrat de professionnalisation ne pouvant plus en
bénéficier. (voir P.V. C.E. du 13 décembre 2005 + mise à jour
de la plaquette C.E. de juin 2006) Compte rendu A.C.E.A. Mme LEVIGOUREUX : A signaler la présence de nouveaux
partenaires : - Foot en salle de Bretteville sur Odon - Labyrinthe de Cambe en plaine - Plongé de Léo Lagrange à
Colombelles ( proposition tarif C.E. -10%) - Atelier terre à Courseuille sur
Mer - Ski nautique à Ranville - I.C.E.A. sécurité routière et
prévention au karting de Mondeville le 24 octobre 2006 La prochaine reunion A.C.E.A aura lieu le lundi
20 novembre 2006. Bilan projet F.I.T.
et C.A.T. de Lébisey Mme SAINTHUILE : Bien que le projet C.A.T. soit aujourd’hui prioritaire
au niveau de la D.D.A.S.S. l’association n’a pas de nouvelle. Relance du projet
au budget 2007. Pour le F.I.T , suite
à l’avis financier défavorable du C.R.O.S.S.M, l’association participera au
remboursement des intérêt d’empreint à hauteur de 50% pour une somme de 500000€
sur une durée de 25 ans. Questions diverses M. LETESSIER : Dans le cadre du 50e
anniversaire de l’association qui sera fêté le 13 janvier 2007, le syndicat
S.U.D. demande qu’une journée de congé situé le 3 ou 4 janvier 2007 soit
accordée à tous les salariés en vue de permettre une plus grande présence et
participation dans la préparation de cette journée anniversaire. M. DESJOUIS : Le syndicat C.G.T. se joint à
cette demande mais préférerait que si journée protocolaire accordée il y a,
celle-ci reste à poser au choix du salarié pour ne pas, une fois de plus,
augmenter la prise en charge des résidents dans les foyers d’hébergements. Mme SAINTHUILE : Va transmettre la demande
à l’association. Mme SAINTHUILE : Une réflexion sur notre
système de mutuelle facultative actuel est à engager rapidement car celui-ci,
selon la loi FILLON, sera assujetti à cotisation à compter de juillet 2008 (le
régime de mutuelle obligatoire pour les futurs salariés n’étant pas à exclure). |
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Demande de formation :
Renouvellement des contrats de professionnalisation - Jardin
d’enfants : 1 - I.M.E : 2 - C.A.T. st André sur
Orne : 1 - C.A.T. de Lébisey : 2 - C.A.T. de Colombelles :
1 Avis favorable du C.E. Le C.E : demande l’achat d’un P.C et
d’une imprimante en investissement sur le budget de fonctionnement C.E. Mme SAINTHUILE : Faire un devis.
La prochaine réunion du
comité d’entreprise aura lieu le :
24 octobre
2006 au C.A.T. de Lébisey |
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P.V.C.E. à consulter |
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