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A.P.A.E.I. DE CAEN 15 rue Elie de Beaumont 14000 CAEN COMITE D’ENTREPRISE
PROCES – VERBAL DE LA REUNION DU
COMITE D’ENTREPRISE
Du Mardi 5 Décembre 2006
Au
C.A.T. de Saint André sur Orne Présents :
Mme SAINTHUILE – Mme Viel
Hélène stagiaire au service administratif- Mme FREREUX déléguée syndicale SUD-
M. DESJOUIS délégué syndical CGT- Mme LEVIGOUREUX élue SUD – Mme PICOT élue
CGT- M. HECTOR élu SUD – M. BOSSE élu SUD - M. LETESSIER élu SUD- M. GRASSIN
élu SUD- M. SIX élu SUD- M.
BOURDIEL élu SUD
_________________ ORDRE DU JOUR : Approbation des procès
– verbaux des deux derniers C.E. M. DESJOUIS : Rectificatif sur la date du C.E. de Septembre qui a eu
lieu le mardi 26 du mois et non le 27. M. HECTOR : Le Procès-verbal du comité
d’entreprise du 24 Octobre 2006 est approuvé à l’unanimité. P.A.U.F. 2007 P.A.U.F. 2007 :
copie agrafé au P.V. |
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Mme SAINTHUILE : Un guide sur la
formation professionnelle en attente de validation sera diffusé à chaque
salarié dès le mois de janvier et pour tous nouvel embauché à l’avenir. Ce
livret d’information comprend entre autre une présentation du nouveau contrat
de formation D.I.F (droit individuel à la formation) qu’il faudra mètre en
application avec le support d’un accord d’entreprise. (contrat présenté aux membres
du C.E. par Mme VIEL). Utilisation de véhicules
personnels pour raison de service. Y a-t-il une couverture d’assurance
associative Mme SAINTHUILE : Il n’existe pas aujourd’hui de couverture d’assurance associative à
l’A.P.A.E.I. pour les véhicules personnel de salariés utilisé pour raison de
service. Cependant l’association va se renseigner auprès de l’assureur qui a la
gestion des différents contrats d’assurance des établissements associatif. Pour
cela et dans un premier temps nous avons besoin que chaque salariés susceptible
d’utiliser son véhicule personnel à des fin professionnelles face la demande
auprès de son assureur a savoir si celui-ci pratique une surtaxe ou pas. Compte rendu A.C.E.A. Mme LEVIGOUREUX : Du 6 décembre 2006 au 9 janvier 2007 le ticket de cinéma A.C.E.A. est
à 2€60 (prix C.E. 2€30) pas de complément financier en caisse. Sont concerné
par cette promotion - le cinéma LUX - le CAFE des IMAGES - le cinéma CABIEU à
Ouistream - Le cinéma Le FOYER à
Douvre la Délivrande Nouveau partenaire
A.C.E.A : Salle de la renaissance au plateau à Mondeville qui propose de
nombreux spectacles théâtreux et musicaux au tarif de 11€ au lieu de 12€. Une réunion A.C.E.A. sur le
thème de la Mutuelle est en programmation. Prochaine réunion A.C.E.A. 22
janvier 2007. Organisation Arbre de
Noël 2006 M. DESJOUIS : 202 bons d’achats « Tir
Groupé » ont été commandé. Une invitation a été remise à chaque salarié
avec le bulletin de salaire de novembre. Une campagne d’affichage est en cour
dans chaque établissement. Le
C.E : L’intendance sera assurée par M. GRASSIN. Programmation réunion
annexes 35 heures 2007 Mme SAINTHUILE : En cours d’élaboration, les annexes 35 heures 2007
seront diffusées prochainement aux élus. Programmation de la réunion le 25
janvier 2007 au siège de l’association. Questions diverses Mme PICOT : Les bons A.C.E.A. non
utilisable pour dépassement de date, sont-il remboursé par le C.E ? Le C.E : Non, pas de reprise de bons ou
tickets A.C.E.A. non utilisés en heure et en temps.
La prochaine réunion du
comité d’entreprise aura lieu le :
23 janvier 2007 au C.A.T. de Colombelles |
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P.V. C.E. à consulter |
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